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Marques déposées par Chambre Nationale des OstéopathesTODO
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OSTEO CERT QUALITE DE SERVICE EN OSTEOPATHIE CERTIFICATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

OSTEO CERT QUALITE DE SERVICE EN OSTEOPATHIE CERTIFICATION
Chambre Nationale des Ostéopathes Syndicat professionnel inscrit à l'Hôtel de ville de Paris en date du 21 janvier 2004

Numéro de dépôt :
3572426
Date de dépôt :
24/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2018
OSTEO CERT QUALITE DE SERVICE EN OSTEOPATHIE CERTIFICATION de Chambre Nationale des Ostéopathes

Présentation de la marque OSTEO CERT QUALITE DE SERVICE EN OSTEOPATHIE CERTIFICATION

Déposée le 24 avril 2008 par Chambre Nationale des OstéopathesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSTEO CERT QUALITE DE SERVICE EN OSTEOPATHIE CERTIFICATION »

Le déposant est Chambre Nationale des OstéopathesTODO domicilié(e) 118, rue Lauriston,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre GIRARD domicilié(e) Immeuble l'Arcade, Rue William Booth,26400 CREST - 26400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEO CERT QUALITE DE SERVICE EN OSTEOPATHIE CERTIFICATION est expirée depuis le 24 avril 2018.

Chambre Nationale des Ostéopathes a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBRE NATIONALE DES OSTEOPATHES , Référentiel Métier Ostéopathe , Qualité de Service en Ostéopathie


Chambre Nationale des Ostéopathes Syndicat professionnel inscrit à l'Hôtel de ville de Paris en date du 21 janvier 2004 - 118, rue Lauriston,75016 PARIS - 75016 - France


Pierre GIRARD - Immeuble l'Arcade, Rue William Booth,26400 CREST - 26400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Guide servant de modèle d'exigences dans le domaine de la qualité de service.

Formation – éducation – informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres – micro-édition.

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Études de projets techniques. Contrôle de qualité à savoir référentiel de données rationalisées et normées servant de guide pour l'évaluation et la certification de la qualité de service.

Services médicaux.